MENTIONS LÉGALES

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1. INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE


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ConcepSon s'efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, ConcepSon ne pourra être tenu pour responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. L’Utilisateur est invité à vérifier toute information diffusée sur le Site auprès de sources officielles.


Des espaces interactifs sont à la disposition des Utilisateurs. Toutefois, ConcepSon se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, ConcepSon se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'Utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie...).

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2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


De manière générale, l’Utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droits voisins, droit sui generis du producteur de bases de données, droit des marques, noms de domaine…) de ConcepSon et/ou de tout tiers.

Droit d'auteur – Droits voisins – Marques – Noms de domaine

ConcepSon est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur le contenu du Site (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données…) ou a acquis régulièrement les droits permettant l'exploitation de la structure et du contenu du Site, sans aucune limitation.

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Ainsi, l’Utilisateur ne peut pas procéder à la reproduction, la représentation, l’adaptation, la traduction, la transformation partielle ou intégrale, ou au transfert des éléments du Site, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, excepté en cas d’autorisation expresse, préalable et écrite de ConcepSon.

Le téléchargement par l’Utilisateur de certains éléments, notamment textes, photographies ou musiques peut être autorisé par ConcepSon. Cette fonctionnalité est à l’entière discrétion de ConcepSon, qui peut la modifier ou la supprimer à tout moment. L’Utilisateur s’engage par conséquent à ne pas émettre de contestation contre ConcepSon à ce titre. De plus, la constatation d’un téléchargement abusif pourra entraîner de la part de ConcepSon et/ou de tout tiers concerné la prise de sanctions qui se révéleraient appropriées, notamment en cas de violation des droits de propriété intellectuelle.

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Liens hypertextes

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  1. 3.OBJET DU SITE


Le Site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités, des produits, des services, et des offres de la société ConcepSon.